Modifié et mis à jour le 11 juin 2025
Nouvel accord collectif sur la classification des emplois pour les salariés des particuliers employeurs
Cet accord collectif modifie l’ANNEXE 7 de la convention collective de la branche du secteur des particuliers employeurs et de l’emploi à domicile du 15 mars 2021 qui concerne la GRILLE DE CLASSIFICATION DES EMPLOIS.
Il a été signé le 31 janvier 2025, étendu par arrêté du 15 mai 2025 , paru au Journal officiel le 31 mai 2025. Arrêté d’extension du 15 mai 2025- AVENANT n°7 CLASSIFICATION
Il est donc applicable à compter du 1er juin 2025.
1. Sont créés 3 nouveaux emplois-repères dans le domaine ENFANT qui concernent les gardes d’enfants(s) en situation de handicap
- Garde d’enfant(s) en situation de handicap A classé au NIVEAU 4
- Garde d’enfant(s) en situation de handicap B classé au NIVEAU 5
- Garde d’enfant(s) en situation de handicap C classé au NIVEAU 6.
La notion d’enfant n’est pas définie dans la convention collective et recouvre plusieurs sens. Pour l’application du bon emploi-repère au salarié qui s’occupe d’un enfant en situation de handicap, la notion juridique de majorité doit être retenue. En effet, le passage à la majorité à 18 ans implique que l’enfant devient alors un adulte en situation de handicap, peu importe qu’une mesure de protection soit ou non mise en place dès sa majorité et/ou qu’il soit rattaché fiscalement au foyer de ses parents, peu importe également que l’Allocation d’éducation de l’enfant handicapé (AEEH) soit versée aux parents jusqu’au 20 ans de l’enfant.
La garde d’enfants en situation de handicap de 18 ans et plus doit alors être reclassée dans le domaine ADULTE, dans un des emplois-repères d’assistante de vie selon les taches qui lui sont dévolues.
2. Les tâches des gardes d’enfants A et B ont évolué et sont beaucoup plus détaillées.
3. La garde d’enfant(s) B est reclassée au NIVEAU 4, car les tâches de préparer les repas et les goûters relèvent désormais uniquement de cet emploi-repère. La garde d’enfant(s) A accompagne seulement l’enfant dans la prise du repas et du goûter qu’une autre personne a préparés. La garde d’enfants B est seule à pouvoir s’occuper de la réalisation des devoirs des enfants scolarisés à l’école élémentaire (à partir du cours préparatoire – CP). La garde d’enfants A ne s’occupe plus que des travaux effectués par les enfants qui sont à l’école maternelle.
La grille de classification comprend maintenant 24 emplois-repères, répartis dans 5 grands domaines d’activités et hiérarchisés en 12 niveaux. Elle n’avait pas été modifiée, ni complétée par la nouvelle convention collective applicable depuis le 1er janvier 2022.
Pour déterminer ou vérifier l’emploi-repère de votre salarié à l’occasion de l’application de ces modifications de la classification, reportez-vous à notre méthode comment déterminer l’emploi repère et au tableau détaillé des tâches de chaque emploi-repère.
La NOUVELLE GRILLE DES SALAIRES BRUTS modifiée par l’AVENANT salaires n°9, applicable à compter du 1er avril 2025, est donc complétée de ces 3 emplois-repères.
Pour mémoire, cet avenant salaires n°9 a augmenté les salaires horaires minima BRUTS de tous les niveaux de la grille de classification des emplois-repères des salariés du particulier employeur de la convention collective de la branche du secteur des particuliers employeurs et de l’emploi à domicile du 15 mars 2021. Il a remplacé l’avenant n°8 à l’ANNEXE 6 en vigueur depuis le 1er mai 2024.
A - Comment déterminer l’emploi-repère de votre salarié ?
1. Dressez la liste des activités qu’effectue votre salarié en poste ou que va effectuer votre nouveau salarié
2. Recherchez dans quel(s) domaine(s) de la classification se situent les activités de votre salarié
- DOMAINE ENFANT : garde d’un ou plusieurs enfants en situation de handicap ou non
- DOMAINE ADULTE : assistant(e) de vie accompagnant une personne adulte dans le maintien de son autonomie ou en situation de handicap
- DOMAINE ESPACES DE VIE : employé(e) familial(e) chargé(e) notamment de l’entretien du domicile, le repassage, de l’entretien du linge, la préparation des repas, des courses
- DOMAINE ENVIRONNEMENT TECHNIQUE : notamment le/la secrétaire particulier(e), l’enseignant(e) particulier(e), l’assistant(e) informatique
- DOMAINE ENVIRONNEMENT EXTERNE : employé(e) chargé(e) d’activités de bricolage, de petits travaux de jardinage et/ou de gardiennage
Si les tâches de votre salarié relèvent de plusieurs domaines, choisissez parmi ces domaines celui auquel votre salarié consacre le plus de temps. Ce domaine sera en principe le domaine de référence pour la détermination de son emploi-repère dans la grille de classification, SAUF si une partie de ses activités relèvent du domaine ENFANT ou du domaine ADULTE. S’il s’occupe aussi d’enfant(s) de moins de 3 ans ou d’enfant(s) en situation de handicap, quel que soit l’âge, (Domaine ENFANT) ou s’il accompagne aussi une personne adulte dans le maintien de son autonomie ou une personne adulte en situation de handicap (Domaine ADULTE), il est alors considéré comme exerçant une activité dominante auprès de personnes fragiles. Dans ce cas précis, peu importe le temps réellement consacré aux activités du domaine ENFANT ou du domaine ADULTE par votre salarié, il faudra donc obligatoirement retenir l’un des emplois-repères d’un de ces deux domaines en tant qu’activité principale du salarié (assistant de vie ou garde d’enfant), peu importe qu’il n’effectue pas toutes les activités prévues dans la description de l’emploi-repère dans la grille de classification.
3. Déterminez l’emploi – repère dans le domaine identifié et son niveau dans l’échelle des salaires
Pour ce faire, vous devez comparer les activités exercées par votre salarié avec la description des tâches des différents emplois-repères du domaine retenu.Les fiches descriptives établies par domaine figurent en annexe A à E de l’ANNEXE 7. Elles comprennent chacune :
– la liste et le résumé des différents emplois-repères du domaine concerné,
– la description de chaque emploi-repère, étant précisé que la liste des tâches est non exhaustive. Retenez l’emploi-repère qui correspond le mieux aux activités exercées par votre salarié.
Si votre salarié accomplit des activités complémentaires aux activités de l’emploi-repère principal, il convient, dans ce cas, de les lister dans le contrat de travail ou dans la lettre de notification du reclassement. Les activités complémentaires ne donnent pas lieu à majoration du salaire prévu pour l’activité principale, sauf négociation entre les parties. Les activités complémentaires ne peuvent concerner que les activités des domaines ESPACES DE VIE, ENVIRONNEMENT TECHNIQUE et ENVIRONNEMENT EXTERNE. Une activité dominante auprès de personnes fragiles (relevant du domaine ENFANT ou du domaine ADULTE) ne peut jamais être considérée comme une activité complémentaire, même si elle représente peu de temps dans l’emploi du temps global du salarié.
Si le travail de votre salarié relève de plusieurs domaines d’activités et que les tâches qu’il effectue dans chaque domaine sont de durée équivalente, il occupe donc plusieurs emplois-repères. Dans ce cas, il convient de retenir le niveau le plus élevé dans l’échelle des rémunérations correspondant à ses emplois- repères.
B. Grille de classification des emplois-repères – Cartographie des tâches principales
NB : les lettres (A,B,C,D) qui ont été attribuées à certains emplois-repères pour délimiter leur contenu n’ont aucune correspondance avec le niveau de salaire.
Niveau 1
Baby-sitter
Surveille et assure une présence occasionnelle et de courte durée auprès d’un ou de plusieurs enfants de plus de 3 ans.
Niveau 3
Garde d’enfant(s) A
Assurer l’accompagnement d’un ou de plusieurs enfants de plus ou de moins de trois ans
Accompagner l’enfant dans :
– La prise des repas et goûter
– La toilette
– L’habillage et le déshabillage
– Ses déplacements.
Participer à des activités d’éveil et de socialisation contribuant au développement de l’enfant
Veiller à l’hygiène et à la sécurité de l’enfant
Accompagner l’enfant dans la réalisation de travaux confiés par l’enseignant ou les parents jusqu’à la fin de la maternelle
Nettoyer les espaces de vie de l’enfant
Niveau 4
Garde d’enfant(s) B
Selon les consignes de l’employeur, les activités principales comprennent les activités de l’emploi – repère garde d’enfant(s) A et : l’entretien du linge de l’enfant : trier, laver, repasser, plier et ranger le linge. Surveiller et/ou accompagner un ou plusieurs enfants dans la réalisation des exercices à la maison à partir de l’école élémentaire. Préparer les repas et goûters de l’enfant.
Garde d’enfant(s) en situation de handicap A
Assurer l’accompagnement d’un ou de plusieurs enfants en situation de handicap de plus ou de moins de trois (3) ans. Accompagner l’enfant, en fonction de son handicap, dans :
– La prise des repas et goûters
– La toilette
– L’habillage et le déshabillage
– Ses déplacements
Accompagner l’enfant dans la réalisation d’activités adaptées à son handicap concourant à son éveil et au développement de son autonomie. Participer à la mise en place d’aménagements dans l’environnement de l’enfant pour la réalisation des activités. Adopter une posture et une communication adaptées au
fonctionnement de l’enfant et favorisant son autonomie dans les actes quotidiens. Selon son âge et son handicap, surveiller et/ou accompagner l’enfant dans la réalisation des travaux ou exercices à la maison. Nettoyer les espaces de vie de l’enfant et entretenir son linge. Préparer les repas et goûters de l’enfant. Veiller à l’hygiène et à la sécurité de l’enfant.
Niveau 5
Garde d’enfant(s) en situation de handicap B
Garde d’enfant(s) en situation de handicap A + Assister l’enfant, en fonction de son handicap, dans :
– La prise des repas et goûters
– La toilette
– L’habillage et le déshabillage
– Ses déplacements.
Accompagner l’enfant dans sa capacité à communiquer en fonction de son handicap.
Participer à la mise en place de stratégies pour prévenir et gérer les moments de crise.
Niveau 6
Garde d’enfant(s) en situation de handicap C
Garde d’enfant(s) en situation de handicap A + Garde d’enfant(s) en situation de handicap B + Collaborer avec les professionnels du secteur du handicap et l’entourage proche pour l’élaboration du projet de l’enfant pour un accompagnement personnalisé au domicile. Coordonner son activité avec les différents acteurs qui interviennent au domicile de l’enfant. Repérer les fragilités de l’enfant afin d’adapter son intervention.
Niveau 3
Assistant(e) de vie A
Les activités consistent principalement à effectuer et/ou accompagner l’employeur dans les activités sociales et/ou de loisirs, dans les courses, les tâches ménagères, l’entretien du linge, la préparation de repas courants, les tâches administratives.
Niveau 4
Assistant(e) de vie B
Ses activités principales consistent principalement à celles des activités de l’emploi – repère Assistant de vie A. Et à effectuer et/ou accompagner l’employeur dans la préparation de repas spécifiques comme sans sel, sans sucre, sans apport de matière grasse. Accompagner l’employeur dans la prise des repas, comme installer correctement l’employeur, préparer la table, couper les aliments. L’accompagner dans la réalisation des gestes d’hygiène corporelle que la personne pourrait faire elle-même, par exemple : l’aide à la toilette non médicalisée, le rasage, les soins cosmétiques. Accompagner dans les transferts et les déplacements à l’intérieur du domicile (se relever d’une chaise, descendre un escalier, traverser une rue). Accompagner l’habillage, par exemple enfiler un gilet, une veste, attacher les chaussures, passer de la tenue de jour à la tenue de nuit et inversement.
Niveau 5
Assistant(e) de vie C
Selon les consignes de l’employeur elles comprennent les activités de l’emploi-repère Assistant(e) de vie A ET : Réaliser à la place de l’employeur la préparation de repas spécifiques comme semi-liquide ou liquide, sans sel, sans sucre, sans apport de matière grasse. Assister l’employeur dans la prise des repas : par exemple, installer correctement l’employeur, préparer la table, couper les aliments, utiliser le cas échéant les matériels d’aide à l’alimentation (cuillère spécifique, bol…). Assister l’employeur lors de ses transferts et déplacements à l’intérieur ou à l’extérieur du domicile : par exemple pour se relever d’une chaise, descendre un escalier, traverser une rue. Assister l’employeur lors de l’habillage : par exemple passer de la tenue de jour à la tenue de nuit et inversement. Assister une tierce personne (professionnel de santé, aidant familial) dans la réalisation des soins d’hygiène corporelle.
Niveau 6
Assistant(e) de vie D
Selon les consignes de l’employeur, les activités comprennent principalement : Les activités de l’emploi-repère Assistant(e) de vie C ET Réaliser les gestes délégués liés à des soins d’un employeur en situation de handicap : accomplir des gestes de soins donnant lieu à un apprentissage obligatoire dispensé par un médecin ou un infirmier qui est responsable de la mise en œuvre de cette délégation de soins.
Niveau 1
Employé(e) familial(e) A
Entretient les espaces de vie, par exemple : nettoie les espaces de vie, Repasse le linge courant ou dont les matières ne demandent pas de technique particulière de repassage, le plier et le ranger.
Niveau 2
Employé(e) familial(e) B
Comprennent principalement celles de l’employé(e) familial(e) A et : entretien du linge comme effectuer du linge courant et délicat (tri, lavage, séchage). Repasser le linge délicat ou dont les matières demandent des techniques particulières de repassage, le plier et le ranger. Préparer des repas courants comme préparer le repas de tous les jours. Effectuer les courses.
Niveau 3
Employé(e) familial(e) auprès des enfants
Selon les consignes de l’employeur, les activités comprennent principalement les activités de l’emploi repère employé(e) familial(e) B et : surveiller et assurer une présence auprès d’un ou de plusieurs enfants de plus de 3 ans, par exemple : accompagner l’enfant dans ses activités (jeux, travaux, manuels…), lors d’une promenade, aider l’enfant dans la prise de son repas (goûter, dîner..), aider dans les actes courants d’hygiène (mains, dents); surveiller un ou plusieurs enfants dans la réalisation des devoirs : lecture et exercices.
Niveau 2
Accompagnateur/Personne de compagnie
Selon les consignes de l’employeur, les activités consistent principalement à accompagner une personne adulte dans les activités de loisirs comme aider, proposer à l’employeur la réalisation de tout ou partie de ses activités de loisirs à son domicile ou à l’extérieur (notamment des activités sociales, culturelles, de loisirs adaptés).
Niveau 3
Secrétaire particulier(ère)
Selon les consignes de l’employeur, ses activités consistent principalement à rédiger des écrits, rechercher des documents (lettres, CV, courriels ou autre écrit), réaliser une assistance administrative(exemple gestion de l’agenda, prise de RDV, réalisation du montage d’un dossier simple, rédaction d’un courrier administratif, prise de notes). Réaliser une assistance à la gestion du budget familial, exemple : l’élaboration et le suivi du budget (hebdomadaire, mensuel), réalisation d’un comparatif de devis.
Niveau 6
Enseignant(e) particulier(ère) (niveau école primaire) A
Selon les consignes de l’employeur, les activités consistent principalement à évaluer le niveau de l’apprenant grâce à des exercices simples(Quiz, QCM, Tests) en identifiant les points forts et les points à améliorer. Elaborer et dispenser l’enseignement particulier et d’après le programme scolaire, exemple enseigner les fondamentaux, apprendre à l’élève à acquérir des méthodes de travail, proposer des exercices, élaborer un ou des supports en appui du cours de la ou des matières à enseigner.
Assistant(e) informatique A
Selon les consignes de l’employeur, les activités consistent principalement à identifier le besoin (déterminer avec l’utilisateur ses attentes et la durée maximum de l’intervention. Installer et configurer le matériel informatique. Intervenir sur une panne informatique, comme effectuer un diagnostic de la panne et remédier aux problèmes.
Niveau 7
Enseignant(e) particulier(ère) (niveau collège lycée) B
Selon les consignes de l’employeur, les activités consistent principalement à évaluer le niveau de l’apprenant, par l’aide d’exercices simples en identifiant les points forts et les points à améliorer. Elaborer et dispenser l’enseignement particulier et d’après le programme scolaire. Exemples : consolider, améliorer les connaissances de l’apprenant dans la ou les matières à enseigner (maths, français etc), acquérir des méthodes de travail, proposer des exercices, élaborer un ou des supports en appui du cours de la ou des matières à enseigner, préparer l’apprenant à un contrôle ou à un examen.
Assistant(e) informatique B
Selon les consignes de l’employeur, les activités comprennent principalement aux activités de l’emploi – repère assistant(e) informatique. Accompagner la personne dans le domaine informatique, par exemple : dans l’utilisation de l’ordinateur, des périphériques et des logiciels (traitement de texte, navigation web, courrier électronique, tableur).
Niveau 8
Enseignant(e) particulier(ère) (études supérieures) C
Selon les consignes de l’employeur, les activités consistent principalement à évaluer le niveau de l’apprenant, par l’aide d’exercices simples en identifiant les points forts et les points à améliorer. Elaborer et dispenser l’enseignement particulier et d’après le programme scolaire. Exemples : consolider, améliorer les connaissances de l’apprenant dans la ou les matières à enseigner (maths, français, philosophie, sciences économiques, langues), acquérir des méthodes de travail (méthodologie de mémorisation, de réalisation d’exercices, de prise de note), proposer des exercices, élaborer un ou des supports en appui du cours de la ou des matières à enseigner (tableaux, plans, schémas, fiches), préparer l’apprenant à un examen ou à un concours dans une grande école.
Niveau 1 :
Employé(e) d’entretien et petits travaux A
Effectue de petits travaux de bricolage, comme monter et démonter des meubles. Nettoie et entretient les espaces extérieurs comme tondre la pelouse et ramasser des déchets verts, ramasser les feuilles.
Niveau 2 :
Employé(e) d’entretien et petits travaux B
Ses activités comprennent principalement celles de l’employé d’entretien A et : les petits travaux de jardinage comme rempoter des plantes et autres arbustes, bêcher la terre en vue d’une plantation de fleurs ou de plants légumiers pour usage personnel, tailler des arbustes, rosiers, haies et autres plantes, nettoyer et entretenir les bassins, la piscine et autres pièces d’eau ornementales.
Niveau 3 :
Gardien(ne) B
Selon les consignes de l’employeur, les activités comprennent principalement les activités de l’emploi – repère gardien(ne) A et : assurer des tâches complémentaires, par exemple : s’occuper des animaux de compagnie (les promener, les alimenter, nettoyer leur espace), nettoyer et entretenir les bassins, la piscine ainsi que les annexes techniques, nettoyer la voiture de l’employeur, fendre, ranger et stocker le bois.